Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD-ESSAIS
SARL CORDERIE DOR

Numéro de dépôt :
95559471
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2005

Présentation de la marque SUD-ESSAIS

Déposée le 15 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDERIE DOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUD-ESSAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDERIE DOR domicilié(e) 39 Rue des Vertus, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEGEC S.A. - France.

La marque SUD-ESSAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-ESSAIS est expirée depuis le 15 février 2005.

CORDERIE DOR a également déposé les autres marques suivantes : DORLIFT , DORFLEX , DORRAIL , CORDERIE DOR , CABLO METAL


SARL CORDERIE DOR - 39 Rue des Vertus, 13005 MARSEILLE - France


CEGEC S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 31 juillet 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°304674 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais